Réglementation : quand piscine et spa en collectivité riment avec plaisir et sécurité
Inutile de vous rappeler l’importance du respect des règles d’hygiène, de sécurité et d’affichage qui encadrent les piscines et les spas en collectivité. Des règles à suivre obligatoirement sous peine de sanction (à ne pas confondre avec les normes), destinées à assurer la sécurité des baigneurs, mais aussi (ne l’oublions pas) leur plaisir. Parce qu’une piqûre de rappel ne fait jamais de mal : petit saut dans le grand bain de la réglementation.
A noter : quand on parle de collectivité, on pense aux piscines et aux spas ouverts au public ainsi qu’aux piscines et aux spas privés à usage collectif. A savoir les hôtels, campings, villages de vacances… dont la piscine n’est pas la principale activité, mais qui joue fortement sur leur attractivité !
Le traitement de l’eau d'une piscine
Parce que la qualité de l’eau est votre priorité, des obligations réglementaires encadrent le traitement de l’eau et l’hygiène des locaux (tout comme celle des baigneurs). Des obligations identiques pour les piscines et les spas ouverts au public, et pour les piscines et les spas privés à usage collectif.
En cas de contamination de l’eau, les baigneurs sont les premières victimes. Mais ils peuvent aussi en être la cause. Pour cette raison, l’eau doit être désinfectante, désinfectée et filtrée tous les jours. Un autocontrôle doit être réalisé 2 à 3 fois par jour pour veiller :
- à la transparence de l’eau ;
- au respect des taux de désinfectant. A savoir :
- Chlore stabilisé, supérieur à 2 mg/l
- Chlore libre actif non stabilisé, compris entre 0,4 et 1,4 mg/l
- Chlore combiné, inférieur à 0,6 mg/l
- Stabilisant, inférieur à 75 mg/l
- Brome (si piscine traitée au brome), supérieur ou égal à 1 mg/l ou inférieur ou égal à 2 mg/l
- à l’équilibre du pH compris entre 6,9 et 7,7 pour les piscines traitées au chlore et entre 7,5 et 8,2 pour les piscines traitées au brome ;
- à la température de l’eau.
L’eau doit aussi être recyclée en permanence par l’intermédiaire d’un filtre et d’une pompe (pourquoi pas via une pompe écologique ?) : le cycle doit durer 8 heures pour un bassin de plongeon, 1 h 30 pour les bassins d’une profondeur inférieure ou égale à 1,5 m et 4 h pour les bassins de profondeur supérieure ou égale à 1,5 m. Les vidanges sont également exigées (voir notre article dédié).
Petit plus : des analyses bactériologiques doivent aussi être réalisées une fois par mois par un laboratoire agréé par le Ministère de la Santé.
Découvrez les traitements de l'eau écologiques pour une piscine
Les règles d’hygiène
Pour éviter toute contamination, et pour le bien-être des baigneurs :
- Ne pas oublier les installations sanitaires, en nombre suffisant bien sûr, pour la propreté de tous. Des installations qui doivent être accompagnées d’informations pour assurer leur bonne utilisation.
- Vous devez mettre à disposition des baigneurs des installations pour éviter la contamination… par les chaussures souillées. On pense alors aux zones de déchaussage, aux casiers à chaussure et aux pédiluves.
Ces zones assurant l’hygiène des baigneurs se doivent aussi d’avoir une propreté irréprochable. Un entretien méticuleux de la piscine, du spa, de l’ensemble des locaux et des installations doit être organisé chaque jour, voire plusieurs fois par jour.
La sécurité et l’affichage
Pour les piscines et les spas ouverts au public
Il y a une obligation de surveillance. Mais pas par n’importe qui : la personne doit être titulaire d’un diplôme délivré par l’Etat tel que le diplôme de maître-nageur sauveteur (MNS).
Qui dit sécurité dit aussi communication au public. Ainsi il est obligatoire d’afficher :
- le plan d’évacuation de l’établissement ;
- le plan d’organisation de la surveillance et des secours ;
- la localisation du matériel de lutte contre les incendies ;
- le règlement intérieur ;
- les diplômes et les titres des personnes qui s’occupent de la surveillance ;
- le résultat des analyses ;
- la température de l’eau ;
- le mode d’emploi des équipements ;
- les profondeurs des bassins, minimales et maximales.
Pour les piscines privées ou les spas à usage collectif
Ici, pas d’obligation de surveillance, sauf si vous proposez un service d’activités physiques et aquatiques. On pense par exemple à des cours collectifs d’aquagym. Dans ce cas, la réglementation est identique à celle des piscines ouvertes au public.
En termes de dispositif de sécurité, les piscines et les spas privés à usage collectif sont soumis à la loi du 3 janvier 2003. Ainsi, au moins un des quatre dispositifs de sécurité anti-noyade doit être installé : alarme, barrière, couverture ou abri.
En savoir plus sur les équipements de sécurité d'une piscine collective
Là aussi la communication au public est indispensable. Doivent être affichés :
- les informations d’utilisation quant aux équipements mis à disposition ;
- les profondeurs des bassins, minimales et maximales (lisibles depuis les plages ou les bassins).
Enfin, il existe d’autres exigences spécifiques :
- Les sols et les murs ne doivent pas être dangereux (glissants ou abrasifs).
- Le fond doit toujours être visible, sinon le bassin doit être immédiatement évacué.
- Il doit y avoir un nombre suffisant d’écumeurs de surface et de bouches de reprise des eaux. De plus, ils doivent être conçus pour ne pas aspirer le corps des baigneurs.
- Les bouches de reprise doivent être munies de grilles qui ne peuvent être ouvertes par les baigneurs.
- Les installations hydrauliques doivent être pourvues d’un dispositif d’arrêt d’urgence accessible et visible.
En plus de cette réglementation, n’oublions pas les recommandations d’usage à destination des baigneurs, notamment concernant les PMR. Pour que sécurité rime avec plaisir de se baigner, tout le monde est concerné.
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